1. Ouvrages
Trois ouvrages ont été publiés dans le cadre du projet PROXIJURIS. Ils peuvent être commandés directement sur le site des presses universitaires d’Aix-Marseille sur la page dédiée à la collection Droit social.
Cet ouvrage reprend les actes d’un colloque qui s’est tenu à l’Université d’Aix-Marseille à l’occasion de l’adoption de la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement. Il comprend les contributions suivantes :
- Anne CARON DEGLISE, Les enjeux d’une politique sociale et d’un cadre cohérents ;
- Hélène THOMAS, Vieillir, la belle affaire ! Les nouvelles politiques françaises de l’adaptation au vieillissement ;
- Sylvie BONIN-GUILLAUME, Vieillir est-il une maladie ? ;
- Dominique VIRIOT-BARRIAL, Droits fondamentaux et personne âgée dans la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement ;
- Sophie LAMBERT, Les mesures de protection des personnes âgées ;
- Guylène NICOLAS, L’émergence du droit à bénéficier de la recherche en matière de santé ;
- Estelle BROSSET, La personne âgée et le droit de l’Union européenne ;
- Anaëlle CAPPELLARI, Le maintien à domicile dans le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement : continuité ou renouveau ? ;
- Virginie RENAUX-PERSONNIC et Joël COLONNA , Le droit de la protection sociale face au vieillissement ;
- Jessica ATTALI, La personne âgée face au droit à la retraite ;
- Serge SCHWEITZER , Les conséquences économiques du basculement démographique ;
- Olivier GUILLOD, La politique sociale du vieillissement en Suisse ;
- Marie MERCAT-BRUNS, Vieillissement, capacité et politique d’anticipation aux États-Unis : quelques exemples ;
- Olivier ANDRÉ, La place du sujet âgé dans l’Obamacare, illustration du système de santé américain.
– A. Cappellari (dir.), Les proches aidants saisis par le droit, Regards franco-suisses, coll. Centre de droit social, PUAM, 2018.
Cet ouvrage retranscrit les actes du colloque organisé à Aix-en-Provence le 16 juin 2017 dans le cadre du projet PROXIJURIS. Il se compose de contributions de juristes français et suisses spécialisés dans les différentes branches du droit. Il a pour objectif d’identifier les règles juridiques susceptibles de s’appliquer aux aidants.
Vous pouvez accéder à sa table des matières sur le site des presses universitaires d’Aix-Marseille.
Cet ouvrage, qui vient clore le projet de recherche PROXIJURIS, retranscrit les actes du colloque organisé à Neuchâtel les 1er et 2 février 2018. Après un état des lieux relatif à l’appréhension des aidants (partie 1), des regards transdisciplinaires sont portés sur des situations que vivent les proches aidants au quotidien (partie 2). L’ouvrage se termine par un exposé des enjeux liés à la reconnaissance d’un statut juridique des aidants (partie 3) suivi d’une conclusion.
Il se compose des contributions suivantes :
- Olivier GUILLOD, Préface ;
- Fabrice GHELFI, Aperçu de l’appréhension institutionnelle des aidants en Suisse, notamment dans le canton de Vaud ;
- Anaëlle CAPPELLARI, L’appréhension institutionnelle des aidants en France ;
- Feu Cédric BAUME, Anaëlle CAPPELLARI, Olivier GUILLOD, Dominique VIRIOT-BARRIAL, Thierry BORNICK avec la collaboration de Salem HASANOVIC, L’appréhension juridique des aidants en droit comparé franco-suisse : rapport de synthèse du colloque d’Aix-en-Provence ;
- Feu Marie-Eve JOËL, L’appréhension économique des aidants ;
- Sophie ODENA, L’appréhension sociologique des aidants : présentation d’une recherche réalisée en région PACA ;
- Carla RIBEIRO, L’appréhension sociologique des aidants : présentation d’une recherche réalisée dans le canton de Vaud ;
- Carla RIBEIRO, Florence LEDUC, Anaëlle CAPPELLARI, Guylène NICOLAS, Sylvie BONIN-GUILLAUME, Annie OULEVEY-BACHMANN, Mercedes PUTEO, Sophie SERENO, Christine DE KALBERMATTEN, Equipe Suisse, Les aidants face à l’accès à l’information ;
- Dominique VIRIOT-BARRIAL, Anaëlle CAPPELLARI ; Camille DUPRE, feu Marie-Eve JOËL, Sylvie BONIN-GUILLAUME, Mercedes PUTEO, Guylène NICOLAS, Florence LEDUC, Equipe Suisse, Les aidants face à la protection de la personne aidée ;
- Anaëlle CAPPELLARI, Sophie LAMBERT, Sylvie BONIN-GUILLAUME, Le logement de l’aidant et de l’aidé ;
- Sophie SERENO, Camille DUPRE, Florence LEDUC, Sylvie BONIN-GUILLAUME, Christine DE KALBERMATTEN, Equipe Suisse, La relation d’aide face à l’emploi ;
- Alain BLANC, Les proches aidants : une occupation à professionnaliser ? ;
- Feu Cédric BAUME, Anaëlle CAPPELLARI avec la participation de Jessica ATTALI-COLAS, Olivier GUILLOD, Guylène NICOLAS, Sophie SERENO, Dominique VIRIOT-BARRIAL et la collaboration de Salem HASANOVIC, Proposition d’évolution des règles juridiques relatives aux aidants en France et en Suisse ;
- Anaëlle CAPPELLARI, Christine DE KALBERMATTEN, Sophie SERENO, Dominique VIRIOT-BARRIAL, Les suites du projet ANR/FNS PROXIJURIS.
2. Articles
– Cédric BAUME et Olivier GUILLOD, « Vers un meilleur statut pour les proches aidants », in A.-S. Dupont et O. Guillod (éd.), Réflexions romandes en droit de la santé, Mélanges offerts à la Société suisse des juristes par l’Institut de droit de la santé de l’Université de Neuchâtel à l’occasion de son congrès annuel, 2016, p. 293.
– Anaëlle CAPPELLARI, « La reconnaissance des proches aidants par le droit », Gazette du palais, spécialisée droit du travail et de la protection sociale, 2020, n° 11, p. 6.